LA BATTERIE VERTE
Présentation de la marque LA BATTERIE VERTE
Déposée le 3 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STECO POWER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BATTERIE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA BATTERIE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BATTERIE VERTE est expirée depuis le 3 avril 2022.
STECO POWER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 mai 2003 - Changement de dénomination n°370833 - Publication au BOPI 2003-05-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Inscription le 10 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377126 - Publication au BOPI 2003-09-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Inscription le 21 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512293 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21
Renouvellement sans limitation le 27 février 2012 n°2492918 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-27
Inscription le 20 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°626874 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-06-20